Mentions légales Responsable de publication Mairie de VinceyThierry GAILLOT1 Ter Rue du MonumentTel : 03 29 67 45 07Email : mairie@vincey.fr Éditeur du site Pilipili Web31 bis rue de Lorraine88450 Vincey http://pilipili-web.com SAS au capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Boulogne sur Mer sous le numéro Boulogne B 817 657 950 Hébergeur OVH, SAS au capital de 10 059 500 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.Tél : 1007Directeur de la publication : Octave KLABA Site Internet vincey.fr Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de la Mairie de Vincey, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse. En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser. L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. 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