Mentions légales Responsable de publication Mairie de VinceyThierry GAILLOT1 Ter Rue du MonumentTel : 03 29 67 45 07Email : mairie@vincey.fr Éditeur du site Pilipili Web31 bis rue de Lorraine88450 Vincey http://pilipili-web.com SAS au capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Boulogne sur Mer sous le numéro Boulogne B 817 657 950 Hébergeur OVH, SAS au capital de 10 059 500 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.Tél : 1007Directeur de la publication : Octave KLABA Site Internet vincey.fr Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de la Mairie de Vincey, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse. En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser. L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants). Liens hypertextes Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Mairie et ceux-ci déclinent par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites. L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie. A ce titre, il reconnaît qu’il n’est cessionnaire d’aucun autre droit que celui d’utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site. L’Internaute s’engage à respecter pleinement l’intégralité des droits de la Mairie. A ce titre, il reconnaît qu’il n’est cessionnaire d’aucun autre droit que celui d’utiliser les moyens notamment techniques mis à sa disposition par le Site. Contenus Les services de la Mairie en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à en informer la Mairie, par courrier électronique via notre formulaire de contact ou bien par courrier postal. Accès rapide Bulletin CR Conseil Municipal Numéros utiles Services en ligne Contactez-nous Agenda Dernières actus Inscriptions en Mairie avec un justificatif de domicile. Date limite le 29 novembre 2024 Lire la suite... Inscriptions aux affouages 2024/2025 Bulletin d’inscription à télécharger Lire la suite... Inscriptions vide grenier 21 juillet 2024 Samedi 27 avril à 20h Salle Polyvalente de Vincey – Entrée 10€ Toutes les infos ci dessous! Lire la suite... Concert Quatuor à cordes Ouverture au public le 2 octobre 2024 Lire la suite... Médiathèque de Vincey Voir toutes nos dernières actus →
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